LES VOTES DU CONSEIL - DELIBERATIONS 1 A 15 N° LIBELLE MODEM UMP MAJORITE APPROBATION PV PRECEDENT CONSEIL ABST POUR POUR 1 Transfert de la compétence « Eclairage Public et signalisation des feux tricolores » - adoption des conclusions de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de […]
Conseil Municipal 09 12 2011 - 1ERE PARTIE Conseil Municipal 09 12 2011 - 2EME PARTIE LES CRESSONNIERES BUDGET PRIMITIF 2012 décisions n°198 à 206 décisions n°207 à 215 décisions n°216 à 225 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2011 MODEM CONTRE UMP POUR 1) Budget […]
ORDRE DU JOUR (DETAIL INTEGRAL ICI) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 MODEM : ABSTENTION AUTRES GROUPES : APPROBATION FINANCES 1) Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé MODEM : ABSTENTION UMP : […]
CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES 26/06/2009 ORDRE DU JOUR DETAILLE POINTS 5 & 6 DE L'ORDRE DU JOUR : APPROBATION DES COMPTES 2008 OU LA MAIRIE DE CHELLES REFUSE EN CONSEIL MUNICIPAL DE REPONDRE A NOS QUESTIONS CONCERNANT LES COMPTES 2008 DE LA COMMUNE, SOUMIS AU VOTE DES ELUS !!! Y aurait-il donc […]
CONSEIL MUNICIPAL DE CHELLES 15/05/2009 AUGMENTATIONS INEQUITABLES DU PRIX DES REPAS SCOLAIRES POUR LES PLUS FRAGILES… (Extraits de l’évolution des nouveaux tarifs municipaux 2009/2010 présentés en conseil municipal de Chelles du 15/05) CLIQUEZ ICI POUR TELECHARGER TOUS LES NOUVEAUX TARIFS […]
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